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Monsieur,
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documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Tous les actes administratifs sont consultables sur le site internet de la CdC Aunis Atlantique voir lien :
https://www.aunisatlantique.fr/a...
Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que le document
que vous demandez est disponible en ligne à l'adresse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Castelnaudary Lauragais Audois le .
Aboutie
Bonjour,
L'ensemble des actes administratifs accessibles au public est disponible sur notre site internet : https://www.cccla.fr/c-la-communaute/page-1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Monsieur
Après vérification auprès des services concernés, je vous informe que la ville de Quimper n'a pas encore, à ce jour, mis en place de répertoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mibc-fr-01-out-04.mailinblack.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai lu avec attention votre demande.
A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document.
Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que tous les documents publics de la CCPA sont disponibles sur le site www.pyreneesaudoises.fr - onglet "documents publics" (...
Bonjour M BERNE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Do...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande à laquelle nous allons donner suite.
Néanmoins, votre requête porte sur un nombre de documents pa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard.
Monsieur,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais.
Vous souhaitant bonne réception,...
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Madame, Monsieur,
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Notes de frais
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Saisine CADA en cours
Bonjour,
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Monsieur,
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Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
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