Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations.
Cordialement,
Merci de ne pas répo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature le .
Information non détenue
Bonjour.
Vous nous avez sollicité par mail pour avoir accès à notre répertoire
d'informations publiques.
Les informations demandées sont a...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le .
Très en retard.
Attention veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] remplacée par l'adresse suivante : [Direction régionale des douanes - Reims request email...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie
Monsieur BERNE bonjour,
Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne retrouvons pas votre demande d'origine du 29/03/24.
Vous y faites référence mais elle n'est pas jointe à votre second message.
Est-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, nous rassemblons l'ensemble des éléments susceptibles de vous intéresser et vous les envoyons da...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail a été transmis au Cabinet du Maire.
Cordialement
Direction Générale des Services
Conseil Municipal
Hôtel de Ville – 13 rue du G...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guilherand-Granges le .
Aboutie
Bonjour
Pour faire suite à votre demande,
Je vous informe que Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons bien pris note de votre message.
Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans
le délai imparti....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons qu'une réponse vous sera adressée dans les prochains jours.
Pourriez-vous,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et
nous allons traiter votre demande dès que possible.
...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des factures liées aux déplacements de Monsieur le Maire, sur la période d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande datée du 28 mars 2024.
Bien évidemment, nous ne manquerons pas de traiter celle-ci, en fon...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous informons l’avoir transmise au service concerné pour une réponse dans les meilleurs délai...