Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
Pour toute demande de consultation de documents administratifs, nous vous invitons à formaliser votre demande par courrier et prendre rdv aup...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Voulez vous m'indiquer de quel document administratif vous sollicitez la communication car je ne retrouve pas votre demande initiale.
Bien cor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la...
Madame, Monsieur,
Afin de répondre pleinement à votre demande, nous souhaitons vous informer que Monsieur RATIEUVILLE a été élu Maire en novembre 2022...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier.
Bien cordialement
secrétariat et régie de recettes
Archives dép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de classement
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons
qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
J'ai pris connaissance ce jour de votre demande.
Permettez-moi de vous exprimer mon étonnement quant à votre requête. En effet, je...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Bonjour monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la
Drôme que je...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email].
Votre message a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Mayotte request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Territoire de Belfort request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...