Demandes similaires à 'Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.' (page 17)
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .
Très en retard
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue