Demandes similaires à 'Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.' (page 14)
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albi le .
Partiellement aboutie
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .
En attente de classement
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
En attente de classement
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie