Demandes similaires à 'Salaire' (page 18)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et les organisations professionnelles des restaurants
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Commissariat central Lille-Sud
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

documents du CODEFI 08 sur Walor
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Travaux du comité stratégique des données de santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Notes de frais mairie de Nemours
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

circulaire DGAFP du 11 mars 2021
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie