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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Tarn le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre message a bien été pris en compte par le Service Accueil de la
Maison Départementale de l'Autonomie du Tarn.
Une réponse y sera app...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Sud Tarn et Garonne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx03.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service
gestionnaire.
Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 26 novembre 2020, je vous informe que les
données essentielles relatives à la commande publique du...
Arrêté préfectoral autorisant la commune de Coufouleux à installer des caméra de vidéoprotection sur l'espace public
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture du Tarn,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aubrac Lot Causses Tarn le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus active.
Je vous remercie de bien vouloir adresser votre mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
Cordialem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L' ancienne adresse '[Mairie - Sauveterre 81278-01 request email]' ne sera plus valable à partir du 01/10/2022.
Merci de prendre note de la...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .
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cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .
En attente de clarification
La mairie m'a répondu par voie postale, en recommandé accusé de réception.
Comment est-ce que je peux ajouter leur réponse dans la discussion ? Scan...
Affilations et radiation par profession / années / départements
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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
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Refusé.
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"Bonjour Monsieur,
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Suite à ma saisine, le Formacode a été publié en intégralité et sans acceptation de conditions illégales https://formacode.centre-inffo.fr/telechargeme...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
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Bonjour,
J'ai relancé la DGEFP qui m'a assuré vous répondre tout prochainement.
N'hésitez pas à revenir vers moi si ce n'est pas le cas.
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Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
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Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
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