Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant
l'instruction de votre demande du 12/07/2022 tendant à la communication de...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs aux adresses IP et domain...
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
V I L L E
D E
fl
MM
Marseille, le 16mars2021,...
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Bonjour,
Vous avez contacté l’Autorité nationale des jeux (ANJ) pour avoir accès au
Répertoire d’Informations Publiques (RIP).
Notre espace « open...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du
Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Bonjour Monsieur,
En cas de refus opposé par une administration à une demande de
communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Bonjour,
Le ministère de l'intérieur et des outre-mer ne se confondant pas avec la
société CIVIPOL (qui est son opérateur de coopération technique...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant
l'instruction de votre demande du 13/07/2022 tendant à la communication de...
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication de
documents afin de vous informer qu'en application de l'article L. 311-2...
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Madame/ Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...