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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Cahiers de doléances numérisés
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Bi...
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de clarification
Bonjour et merci pour votre message,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Direction départementale de la
protection des populations
Madame, Monsieur,
Nous avo...
Madame, Monsieur,
nous sommes une petite commune de 157 habitants et les principaux
documents publics que nous produisons se réduisent à l'essentiel...
Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame,
Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administrat...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administra...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame,
Nous vous informons que votre demande sera traitée par le Ministère du
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Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
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Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
--
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Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
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CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Bien cordialement.
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Madame, Monsieur,
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