Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de
l’étude demandée ci-dessous.
[1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Bonjour madame BOURDIN,
Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ?
Par avance, merci.
Bien cordialement,
François A...
bonjour
ci-joint un message concernant la vidéo - protection arrivé par erreur
sur la messagerie du pôle juridique
transmis pour attribution
bon...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard.
Bonjour M Lacombe,
Je fais le point sur votre demande. A ma connaissance nous n’exploitons ni
ne consolidons ces informations dans une base en s...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
relatif à votre demande du 25 janvier 2024.
Veuille...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .
En attente de classement
2024/D/0791
Monsieur,
Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de
doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande que nous allons analyser rapidement.
Bien cordialement,
Nathalie LAUGIER
Direction
SDES, Territoire d’...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Lacombe,
Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .
Très en retard.
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une
réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une
action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .
En attente de clarification
La mairie m'a répondu par voie postale, en recommandé accusé de réception.
Comment est-ce que je peux ajouter leur réponse dans la discussion ? Scan...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...