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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

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Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

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Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

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Vidéoverbalisation à Valenciennes
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Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous pouvons vous fournir. Restant à votre disposition pour des informatio...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Aboutie

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Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

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Chère Nantes Métropole, En application des articles L311-1 à R311-8-2 du code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir...
indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

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A l'attention de Monsieur Philippe Carrière Monsieur l’Inspecteur d’académie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
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Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 199...
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Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

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Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

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Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

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Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

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