Demandes similaires à 'Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"' (page 9)
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...
Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Société d'Économie Mixte des Cimes du Mercantour (SEMCM) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
"Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur le Président,
En ma qualité de Maire de la commune d’Etampes concerné par l'intégrité et
la transparence de la vie politique locale, je m'a...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de l'Intérieur,
Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...
Madame, Monsieur :
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
This is the mail system at host fx303.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx408.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx304.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx304.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuhon le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx408.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saulgé le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx405.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdivienne le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx303.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cherves le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx403.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host fx405.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx308.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx403.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...