Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 6)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Grand Est le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Havre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie