Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 7)

Demande envoyée à Préfecture du Finistère le 18 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Isère le 18 juin 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Martinique le 18 juin 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 18 juin 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...

Demande de note de frais de madame la maire

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 4 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour. Je vous informe au préalable que nous...

Demande de note de frais des conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 7 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Auray le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 mars 2022.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Croix 59163 le 25 avril 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Madame Patron, Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le 17 juin 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée