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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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État des indemnités
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Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
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Demande de recours gracieux effectuée

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .

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Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Notes de frais
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

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Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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