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Aboutie

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conventions entre OFB et Chambord
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Saisine CADA en cours

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
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Partiellement aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
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Aboutie

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard