Demandes similaires à 'Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres' (page 8)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .
Très en retard.
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= Salutations du serveur de messagerie MDaemon de mail2.kds-sarl.com =
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Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Recours amiable envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Chère DDR-Demande Données,
Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants :
- historique des prélèvements en eau en milieu superf...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guyane le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Nous allons nous efforcer d'y répondre dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Nous allons nous efforcer d'y répondre dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Nous allons nous efforcer d'y répondre dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Procédures engagées sur le fondement de l'article 322-4-1 du code pénal
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, pour la période 2016-2022, je souhaite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni le .
Très en retard.
Bonjour,
Les Services de l'État en Guyane vous confirment la bonne réception de votre message. Nous nous efforçons d'y répondre dans les meilleurs déla...
Bonjour,
Les Services de l'État en Guyane vous confirment la bonne réception de votre message. Nous nous efforçons d'y répondre dans les meilleurs déla...
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande de communication des relevés de
vitesse sur les radars pédagogiques.
Nous nous chargeons d’instr...
Madame, Monsieur,
Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre
demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
Bonjour,
La Mairie de BEAUCOURT accuse réception de votre message et s'efforcera
d'y apporter une réponse dans les meilleurs délais.
Salutations....
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pellerin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cela fait un mois que je vous ait fait parvenir ma demande. Selon la loi, vous êtes tenus d'y répondre sous 30 jours. Pourriez vou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire.
La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental.
A court ou moye...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ploufragan le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande.
Afin d'y donner suite, je vous remercie de bien vouloir nous communiquer
une adresse mail à laqu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .
Très en retard.
Monsieur,
Vous avez souhaité, par courriel en date du 9 mars dernier que vous soit
transmis le répertoire d'informations publiques de la collectivit...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 1...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
En application de la loi n° 78-...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
[INSEE request email]
-----Message d'origine-----
De : [information personnelle] <[FOI #1634 email]>
Envoyé : lundi 25 avril 2022 15:48
À : :DG75-SG...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à un document sur le fondement de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Rela...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Monsieur Ferrieu,
Nous vous remercions d’avoir étudié notre demande et d’avoir pris le temps d’y apporter une réponse. Cependant, votre message ne n...
marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En attente de réponse
Cher Monsieur,
Je vous mets en relation avec le directeur de supervision des filières REP M. CAUDRON pour que vous soient communiqués ces marchés, en...