Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores Paris' (page 18)

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Perpignan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction. Nous...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20210152 du 04 mars 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame,     Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021.   Cette dernière est en cours d'instruction.   N...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville. https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf Cordialemen...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Chère Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docum...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...