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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Monsieur
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autorisations d’occupation du domaine routier demandée
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
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Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU -
Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
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Bonjour,
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
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Philippe CROS
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