Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Votre demande de ce jour d'accéder à des documents administratifs produits ou détenus par la Ville de Grenoble m'est bien parvenue....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard.

Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001 Vous avez adressé une saisine électronique à [1][Mairie - Puyméras request email] de la commune de PU...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Faisant suite à votre proposition d'échange téléphonique, je vous informe privilégier une rencontre physique qui me semble plus adaptée. Aus...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion, ainsi que ses pièces jointes.   Cordialement     [1...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre   --------------------------------------------------------------------------...
Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...
Monsieur POURE,   Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.   Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre message. Votre demande sera traitée au plus vite. S’il s’agit d’une recherche dans le cadre d’une att...
Madame, Monsieur, Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente. Dans le cadr...