Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 4)

Photographies France Relance
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé.

                            Bonjour,                                         Pour faire suite à votre demande de communication de documents administ...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Madame, Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent. Cordialement, Le secrétariat de la PRADA Pour une administrat...
Bonjour, L'Agence nationale des titres sécurisés est au regret de vous annoncer qu'ils n'ont pas retrouvé le rapport Faber Novel sur la stratégie de...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET]...
Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Monsieur, Je vous informe que votre demande visant à obtenir la communication de "la feuille de route arrêtée le 5 juillet 2021 par le Premier minis...
Bonjour est ce que le mardi 11 en fin de matinée peut vous convenir ? Si oui, pouvez vous me proposer un numéro où vous contacter ? Très cordiale...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien cordialement. Le Secrétariat de La PRADA Pour une administration exemplaire, préservons...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le programme des candidats aux éllections départementales et r...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Afin que votre demande soit conforme à à l'article R.112-9-1 du code des relations entre le public et l'administration, et avant d...
Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...
Madame, Monsieur La DGSI ne dispose d’aucune liste anonymisée de QR codes corrompus qui seraient placés sur liste noire ou bloqués par l’application...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020 qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau. Trois commu...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a été transmise au service compétent. Cordialement Le...
AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Code source de l'application Ma sécurité
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...
Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...