Demandes similaires à 'Vidéoprotection PV de la commission' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meurchin le .

Partiellement aboutie

Documents lutte contre la fraude
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Information non détenue

Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Accords de coopération scientifique avec la Chine
Réponse de Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement