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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
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Aboutie
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Bonjour,
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Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Bonjour,
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Données essentielles dans la commande publique
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Bonjour
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Aboutie
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
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Information non détenue
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barthélemy-de-Vals le .
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Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
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Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
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Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique,
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Bonjour,
Vous nous avez interrogés sur la mise à disposition de la cartographie des
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Aus...
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
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Bonjour,
Absente du bureau, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le mardi 2 Mai prochain..
En cas d’urgence, merci de bien vouloir...