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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Demande DCE marché public
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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Données de verbalisation de cyclistes par années
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

En attente de classement

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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