Demandes similaires à 'Budget de fonctionnement'

Tiers confiance
Demande envoyée à URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et factures des événements de réception
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En attente de réponse

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Budget vidéo surveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Naturalisation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Information et de mande de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Attestation de decret de naturalisation
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Saisine CADA en cours

Information sur le NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

En attente de classement

Informations
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En attente de réponse

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

En attente de classement

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)