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Demande de NIR
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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais - Maire de Vincennes
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

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Etat des indemnités
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Notes de frais - Maire
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