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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
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Vidéoprotection
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Mutation secondaire degré
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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

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