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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie