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Aboutie
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Aboutie
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Aboutie
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Aboutie
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En attente de classement
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Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie