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Alexandre Léchenet

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Les 500 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 3)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 4 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués e...
État des indemnites
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 3 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour rappel, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemni...
État des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 3 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, Pour rappel, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais com...
Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 10 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre le 24 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Premier ministre, Vous me faites remarquer que ce message n'a pas été envoyé à la bonne adresse, c'est un problème dans l'administration d...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère du travail le 11 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 11 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Oise le 6 janvier 2022.

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020 qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau. Trois commu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le 15 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents détenus par le service compétent de la préfecture de l'Ain co...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le 8 décembre 2021.

Très en retard

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 8 décembre 2021.

Très en retard

  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente le 7 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur,  En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le 7 décembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aude le 2 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le 23 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre demande de communication de rapports établis par les mair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le 23 novembre 2021.

Refusé

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Allier le 23 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 23 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le 22 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LECHENET, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 7 novembre 2021.

Très en retard

Bonjour, Actuellement absent, je ne prendrai connaissance de vos messages que le 15 novembre 2021. Merci donc de bien vouloir en tenir compte et, en ca...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Pref-ANCT, Merci pour votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Nièvre le 7 novembre 2021.

Aboutie

Pendant mon absence, merci de bien vouloir envoyer vos messages à l'adresse suivante : [adresse email]
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère PREF79 DDLRCT3, Merci de votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alex...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Lechenet, Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs (CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
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