Demandes similaires à 'Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud' (page 8)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vosges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Tarn le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie