Demandes similaires à 'Accès aux DCE automatisée' (page 18)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Délibérations du Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Très en retard

PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Très en retard