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Réponse de Mairie - Foix le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Vidéoprotection
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

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Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

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Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

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