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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

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Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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grille de cotation des candidatures au BRS
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Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
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Aboutie

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours