Demandes similaires à 'Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques' (page 8)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Vidéoprotection PV de la commission
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement