Demandes similaires à 'Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub' (page 14)

Réponse de Archives départementales des Vosges le 5 avril 2024.

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales R...

Base de données enquête EPAC

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 9 mars 2022.

Refusé.

Monsieur le Ministre des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 6 mars 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 11 mai 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Calvados le 21 juillet 2022.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre demande. Cordialement, -------- Message transféré --...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Manche le 18 juillet 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 12 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Vous avez sollicité, par courriel en date du 10 février ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs. J'accuse, ce jo...

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 2 février 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Aube le 29 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 3 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 21 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...

Demande de conventions signées par des DEETS

Réponse de Ministère du travail le 16 janvier 2024.

Information non détenue

Monsieur, Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs. J...

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express

Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le 4 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

Effectifs par classes en GS/CP/CE1

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 3 juillet 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Aube le 29 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques

Demande envoyée à Mairie - Paris le 26 juillet 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Oise le 30 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Bien reçu. Emily Lacaze Docteur en droit Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit et de l’évaluation Personne respons...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 24 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 5 mars 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à votre demande de communication : Pièces communi...

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière

Réponse de Mairie - Niort le 8 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac

Réponse de Métropole - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...