Madame, bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états
statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
This is the mail system at host relais4.lfpo.aviation.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipie...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Cher Monsieur,
J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Monsieur,
Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site
data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de
communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon
shoppin...
Monsieur,
Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique,
puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
Réf : 2643/Gendre/MB
Monsieur,
Je vous indique que votre demande a été transm...
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...