Demandes similaires à 'Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire' (page 8)

                                                                                                                                                 ...
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .

En attente de classement

Bonjour, Faisant suite à votre demande du 1er juin 2023, je vous informe que : - Monsieur le Maire de Grand Bourgtheroulde n'a bénéficié d'aucun remb...
Madame, Monsieur, Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée. Je re...
Monsieur,   Aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation n’ont été versés au Président de la Communauté de Communes (et non c...
Notes de frais du maire 2022 à 2023
Réponse de Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous remercie de l’intérêt que vous portez à l’administration communale.   Monsieur BOUVIER n’a pas bénéficié de frais depuis 20...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Bonjour, Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou re...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a bien été prise en compte.   Cependant, nous tenons à vous informer que depuis son élection, Monsieur Norbert Santi...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, les documents demandés. Vous en sou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Monsieur le Président,   J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la communication de mes notes de frais de déplacements...
Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents a...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,   Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard.

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Monsieur le président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des person...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Bonjour, Tous les actes administratifs sont consultables sur le site internet de la CdC Aunis Atlantique voir lien : https://www.aunisatlantique.fr/a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...