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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
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J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
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Aboutie
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
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La très grande majo...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
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Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2021, je vous prie de trouver,
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Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
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Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Bonjour,
Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
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Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rémunération et notes de frais de M. le Président
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
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Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Bonjour,
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