Demandes similaires à 'Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane' (page 14)

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande des déclarations préalables de coupes d'arbres et avis rendus par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Bais 35014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Withdrawn by the requester

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Demande envoyée à BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)