Demandes similaires à 'Avortements des femmes de l'UE en France' (page 10)

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement