Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 14)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

Saisine CADA en cours

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement