Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 17)

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé