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Monsieur le Président du Conseil départemental du Morbihan,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .
Très en retard.
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
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Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
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Cher/Chère Université cote d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi que de l'articl...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
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subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur Lacombe,
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
-----...
Chère Mairie d'Oullins,
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Texte de l'appel à manifestation d'intérêt pour l'aménagement du sous-sol de la place du marché
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
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Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...