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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Monsieur,   Vous nous avez adressé le 19 novembre 2021 par voir électronique une demande de communication de l’ensemble du dossier de consultation...
Bonjour Monsieur,   Votre demande est en cours de traitement par nos services, une réponse vous sera adressée prochainement.   Cordialement....
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle que les délibérations de l'action publique de votre collectivité soient...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé.

Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver en document joint le courrier de réponse à vos sollicitations de communication de documents admini...
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Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .

Information non détenue

Voici la réponse apportée par la CADA : En réponse à votre saisine du 18 janvier 2024, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les annuaires d...
Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lasse 64322-01 le .

Très en retard.

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping Bonjour, Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .

Très en retard.

Bonjour, le secrétariat de mairie sera fermé du 19 avril 2023 jusqu'au 03 mai 2023 inclus., pour congés annuels.. Merci pour votre compréhension. Je vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fresnay-le-Comte le .

Très en retard.

Je suis absente du 28 avril au 8 mai inclus. Je répondrai à votre message à mon retour. Mme PÉTRI Noémie Mairie de Fresnay le Comte 16 rue de la Mairi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dives le .

Très en retard.

Bonjour, Le secrétariat de Mairie est fermé. Je répondrai à vos mails prochainement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-sous-Chaux le .

Très en retard.

Je suis absente jusqu'au 23 mai 2023, je répondrai à votre message dès mon retour. Cordialement La secrétaire Carole POLARD
Le secrétariat de la Mairie de Légéville et Bonfays est ouvert tous les jeudis de 9h30 à 12h et de 14h30 à 17h Téléphone : [numéro de téléphone caché]...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Bonjour Mne Gourault , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...
Réponse négative disponible ici https://madada.fr/demande/contenus_pedagogiques_ma_classe_2#incoming-82
L'IGF m'a répondu par mail, en refusant la communication du rapport : "Bonjour Monsieur, Je vous remercie pour votre message et la demande qui l’ac...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Refusé.

Bonjour, l'étude a été rendue publique ici https://www.agam.org/wp-content/uploads/2022/03/analyse-Bus-agam-1.pdf
Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .

Refusé.

Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande renvoyée à une nouvelle adresse, suite à une erreur de mail.
Bonjour, Nous prenons en considération votre message afin qu'il soit traité dans les meilleurs délais par nos services. l'Agence Lot & Garonne du GR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roquecourbe-Minervois le .

Très en retard.

Le secrétariat de mairie est fermé jusqu'au 25 avril inclus. Réouverture le 26/04/2023 à 09h00 En cas d'urgence merci de laisser un message au [numéro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Martigues le .

Très en retard.

Absente jusqu'au mardi 25 avril 2023 inclus, je serai de retour le mercredi 26 avril 2023. Je vous invite à me laisser votre message que je lirai à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blicourt le .

Très en retard.

Attention ! La boite mail de la mairie change. Nous vous prions de bien vouloir modifier notre adresse afin que nous puissions prendre connaissance de...