Demandes similaires à 'Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas' (page 13)

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des dden du departement
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Refusé.

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En attente de clarification

Cher/Chère Préfecture de l'Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Isère, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Ulysse
Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Dugny, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

Information non détenue

Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .

Aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe, En applic...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Oise, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de l'Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Aboutie

Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...