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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé