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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

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Note de frais de la maire
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

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Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .

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Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

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Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

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Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

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Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Notes de frais (et justificatifs)
Réponse de Communauté de communes - Aillantais le .

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TEST
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

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Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

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Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

En attente de réponse