Demandes similaires à 'Communication des notes de frais de la commune' (page 20)

Liste des frais du maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Montlaux le .

Information non détenue

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Chelles 77108-01 le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Demande note de frais Maire de muret
Demande envoyée à Centre d’information et d’orientation (CIO) - Muret le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des "notes de frais"
Demande envoyée à Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaujany le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Risoul le .

En attente de classement

Note de frais maire la celle saint cloud
Demande envoyée à Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Demande envoyée à Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Hillion le .

Aboutie

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Faouët 22057-01 le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée