Demandes similaires à 'Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service' (page 6)
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Nos références : 2023-PROC-0037
Cher Monsieur,
En réponse à vos quatre demandes de communication de documents, dont deux
nous sont parvenu...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
Il n’y...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Bonjour Madame et merci pour votre réponse complète.
Je prends bonne note des éléments évoqués.
La numérisation de ces documents demandant en effet...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le
maire en réponse à votre courriel du 04 mai...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Cher/Chère Olivier CROUZET,
Merci pour votre réponse, la demande s'oriente plus précisément vers la liste à destination des entreprises. Chaque comme...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Ville d’Epinal a été destinataire d’un mail de votre part le 20 mai
2023 lui demandant de communiquer son Répertoire d’Informations...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Préfecture du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Préfecture du Pas-de-Calais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinal le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Monsieur bonjour,
Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite.
Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande
adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saturnin 63396-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse email de votre mairie à changé !
[adresse email]
Merci de mettre à jour votre carnet d'adresse au plus vite afin de vous assurer...