Demandes similaires à 'Consommations electriques des batiments Municipaux 2023-2024-2025' (page 8)
Demande document administratif
Demande envoyée à Mairie - Vaujours le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais Julien Smati
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .
En attente de réponse
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .
Saisine CADA en cours
Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Refusé
Conservatoire à rayonnement régional de Toulouse / Budget et Audit
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie